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PAUGET NORBERT

Active
Siren317 045 367Entrepreneur individuel71570 SAINT-VERANDCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAUGET NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 045 367. Le siège social de l'entreprise se trouve La Roche, 71570 Saint-Verand. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PAUGET NORBERT

Dénomination
PAUGET NORBERT
SIREN
317 045 367
SIRET (siège)
317 045 367 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91317045367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 045 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LA ROCHE, 71570, SAINT-VERAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUGET NORBERT

Culture de la vigne

Finances de PAUGET NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUGET NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUGET NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71570 SAINT-VERANDSiègeActif

    317 045 367 00016 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PAUGET NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUGET NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUGET NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUGET NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUGET NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUGET NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUGET NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur PAUGET NORBERT

Quel est le numéro SIREN de PAUGET NORBERT ?

Le numéro SIREN de PAUGET NORBERT est 317 045 367. Le SIRET de son siège social est 317 045 367 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91317045367.

Où se situe le siège social de PAUGET NORBERT ?

Le siège social de PAUGET NORBERT est situé La Roche, 71570 Saint-Verand.

PAUGET NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUGET NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUGET NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUGET NORBERT.

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