PAUL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PAUL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 529 774 085. Elle est domiciliée 9 rue de la Paix, 67160 Schleithal. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de PAUL BERNARD
INSEE- Dénomination
- PAUL BERNARD
- SIREN
- 529 774 085
- SIRET (siège)
- 529 774 085 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR62529774085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 774 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 9 RUE DE LA PAIX, 67160, SCHLEITHAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAUL BERNARD
Production d'électricité
Finances de PAUL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAUL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAUL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67160 SCHLEITHALSiègeActif
529 774 085 00011 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 3511Z
Documents juridiques de PAUL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAUL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAUL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAUL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAUL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur PAUL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PAUL BERNARD ?
Le numéro SIREN de PAUL BERNARD est 529 774 085. Le SIRET de son siège social est 529 774 085 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62529774085.
Où se situe le siège social de PAUL BERNARD ?
Le siège social de PAUL BERNARD est situé 9 rue de la Paix, 67160 Schleithal.
PAUL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PAUL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAUL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUL BERNARD.
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