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PAUL MONIER

Active
Siren393 248 307SARL16130 GENSAC-LA-PALLUECréée le 08 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 248 307, PAUL MONIER est une SARL créée le 8 décembre 1993. Elle est domiciliée Ld les Chardons, 16130 Gensac-la-Pallue. L'entreprise déclare le code NAF 4634Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PAUL MONIER

Dénomination
PAUL MONIER
SIREN
393 248 307
SIRET (siège)
393 248 307 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87393248307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 248 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
08 décembre 1993
Siège social
LD LES CHARDONS, 16130, GENSAC-LA-PALLUE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de PAUL MONIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUL MONIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUL MONIER

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 16130 GENSAC-LA-PALLUESiègeFermé

    393 248 307 00018 · ouvert le 08 décembre 1993 · NAF 513J

  • 16200 CHASSORSFermé

    393 248 307 00026 · ouvert le 30 mars 1996 · NAF 4634Z

  • 16130 SEGONZACFermé

    393 248 307 00034 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 4634Z

Documents juridiques de PAUL MONIER

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 18 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 30 août 1994

  • Acte

Dépôt du 30 août 1994

  • Acte

Dépôt du 30 août 1994

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de PAUL MONIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUL MONIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUL MONIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUL MONIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAUL MONIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAUL MONIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUL MONIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 1993

Marques déposées par PAUL MONIER

PAUL MONIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MONIER-FERRAND

    N° 95557445 · Déposée le 08 février 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 08 février 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PAUL MONIER

Quel est le numéro SIREN de PAUL MONIER ?

Le numéro SIREN de PAUL MONIER est 393 248 307. Le SIRET de son siège social est 393 248 307 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87393248307.

Où se situe le siège social de PAUL MONIER ?

Le siège social de PAUL MONIER est situé Ld les Chardons, 16130 Gensac-la-Pallue.

PAUL MONIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUL MONIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUL MONIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUL MONIER.

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