PAULIC PASCALE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 977 714 302, PAULIC PASCALE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 ALL des Chalets RESIDENCE LE MONT D'OR, 25370 Métabief. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PAULIC PASCALE
INSEE- Dénomination
- PAULIC PASCALE
- SIREN
- 977 714 302
- SIRET (siège)
- 977 714 302 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76977714302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 714 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 ALL des Chalets RESIDENCE LE MONT D'OR, 25370, Métabief
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAULIC PASCALE
LMNP LONGUE DUREE
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Établissements de PAULIC PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25370 MétabiefSiègeActif
977 714 302 00014 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 6820A
Conformité de PAULIC PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAULIC PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAULIC PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAULIC PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur PAULIC PASCALE
Quel est le numéro SIREN de PAULIC PASCALE ?
Le numéro SIREN de PAULIC PASCALE est 977 714 302. Le SIRET de son siège social est 977 714 302 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76977714302.
Où se situe le siège social de PAULIC PASCALE ?
Le siège social de PAULIC PASCALE est situé 6 ALL des Chalets RESIDENCE LE MONT D'OR, 25370 Métabief.
PAULIC PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAULIC PASCALE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAULIC PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAULIC PASCALE.
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