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PAUPART DANIEL

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Siren326 764 669Entrepreneur individuel92500 RUEIL MALMAISONCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 764 669, PAUPART DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée 3 rue des Deux Gares, 92500 Rueil Malmaison. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PAUPART DANIEL

Dénomination
PAUPART DANIEL
SIREN
326 764 669
SIRET (siège)
326 764 669 00015
N° TVA intracommunautaire
FR88326764669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 764 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
3 RUE DES DEUX GARES, 92500, RUEIL MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUPART DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PAUPART DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUPART DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUPART DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92500 RUEIL MALMAISONSiègeFermé

    326 764 669 00015 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de PAUPART DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUPART DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUPART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUPART DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUPART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUPART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUPART DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur PAUPART DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PAUPART DANIEL ?

Le numéro SIREN de PAUPART DANIEL est 326 764 669. Le SIRET de son siège social est 326 764 669 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88326764669.

Où se situe le siège social de PAUPART DANIEL ?

Le siège social de PAUPART DANIEL est situé 3 rue des Deux Gares, 92500 Rueil Malmaison.

PAUPART DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUPART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUPART DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUPART DANIEL.

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