PAUPERT MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 307 936 583, PAUPERT MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Gondrandes, 21300 Chenove. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de PAUPERT MICHEL
INSEE- Dénomination
- PAUPERT MICHEL
- SIREN
- 307 936 583
- SIRET (siège)
- 307 936 583 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR94307936583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 936 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- -
- Siège social
- 12 RUE DES GONDRANDES, 21300, CHENOVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAUPERT MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de PAUPERT MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21300 CHENOVESiègeActif
307 936 583 00029 · ouvert le 15 novembre 2008 · NAF 9003A
- 21160 MARSANNAY-LA-COTEFermé
307 936 583 00011 · NAF 5573
Conformité de PAUPERT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUPERT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAUPERT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAUPERT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur PAUPERT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PAUPERT MICHEL ?
Le numéro SIREN de PAUPERT MICHEL est 307 936 583. Le SIRET de son siège social est 307 936 583 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94307936583.
Où se situe le siège social de PAUPERT MICHEL ?
Le siège social de PAUPERT MICHEL est situé 12 rue des Gondrandes, 21300 Chenove.
PAUPERT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PAUPERT MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAUPERT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUPERT MICHEL.
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