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PAUPERT MICHEL

Active
Siren307 936 583Entrepreneur individuel21300 CHENOVE

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 307 936 583, PAUPERT MICHEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Gondrandes, 21300 Chenove. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de PAUPERT MICHEL

Dénomination
PAUPERT MICHEL
SIREN
307 936 583
SIRET (siège)
307 936 583 00029
N° TVA intracommunautaire
FR94307936583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 936 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
12 RUE DES GONDRANDES, 21300, CHENOVE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAUPERT MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de PAUPERT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21300 CHENOVESiègeActif

    307 936 583 00029 · ouvert le 15 novembre 2008 · NAF 9003A

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTEFermé

    307 936 583 00011 · NAF 5573

Conformité de PAUPERT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUPERT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUPERT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAUPERT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur PAUPERT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PAUPERT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PAUPERT MICHEL est 307 936 583. Le SIRET de son siège social est 307 936 583 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94307936583.

Où se situe le siège social de PAUPERT MICHEL ?

Le siège social de PAUPERT MICHEL est situé 12 rue des Gondrandes, 21300 Chenove.

PAUPERT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUPERT MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUPERT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUPERT MICHEL.