Checkers

PAUPORTE

Active
Siren405 782 251SAS42120 LE COTEAUCréée le 22 novembre 1957

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Liquidation judiciaire - clôture en 2025Aucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 M€

PAUPORTE est une SAS immatriculée le 22 novembre 1957 sous le numéro SIREN 405 782 251. Son siège social est situé 6 bd Charles de Gaulle, 42120 Le Coteau. Son activité principale est fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z). B-CUBE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PAUPORTE

Dénomination
PAUPORTE
SIREN
405 782 251
SIRET (siège)
405 782 251 00046
N° TVA intracommunautaire
FR63405782251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 782 251
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 000 €
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
22 novembre 1957
Siège social
6 BD CHARLES DE GAULLE, 42120, LE COTEAU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PAUPORTE

La fabrication et la vente de tous articles de prêt à porter et de bonneterie pour hommes, femmes et enfants, toutes opérations de fabrication et vente de bonneterie...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PAUPORTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUPORTE

K

KPMG AUDIT SUD-EST

Commissaire aux comptes suppléant

B

B-CUBE

Président de SAS

En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2013

K

KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE

Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants (1)

G

GESCOMM Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE CASPAR ET ASSOCIES Président : BRECHIGNAC Daniel en fonction le 17 Mai 2011 Membre du comité de direction : BRECHIGNAC Daniel en fonction le 17 Mai 2011

Commissaire aux comptes titulaire · de mai 2011 à juillet 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PAUPORTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42120 LE COTEAUSiègeActif

    405 782 251 00046 · ouvert le 01 octobre 1946 · NAF 1413Z

  • 71230 SAINT-VALLIERFermé

    405 782 251 00053 · ouvert le 17 août 1989 · NAF 177C

  • 42153 RIORGESFermé

    405 782 251 00061 · ouvert le 05 janvier 2000 · NAF 5210B

Documents juridiques de PAUPORTE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 29 février 2000

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1993

  • Acte

Conformité de PAUPORTE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PAUPORTE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 février 2014 ; liquidation judiciaire prononcée le 29 juillet 2016. Clôturée le 16 juillet 2025 pour insuffisance d'actif.

12 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 juillet 2025 · publié le 25 juillet 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 01 juillet 2025 · publié le 11 juillet 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'interdiction de gérer

Jugement du 26 mai 2021 · publié le 04 juin 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L.653-8 du code de commerce à l'encontre de M.Dominique BECKER pour une durée de 6 ans.

Jugement d'interdiction de gérer

Jugement du 26 mai 2021 · publié le 04 juin 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L.653-8 du code de commerce à l'encontre de M.Michel de LINGUA de SAINT BLANQUAT pour une durée de 3 ans.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 14 novembre 2016 · publié le 25 novembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 14 novembre 2016 · publié le 25 novembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 29 juillet 2016 · publié le 08 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Autorise le maintien de l'activité jusqu'au 31 août 2016

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 29 juillet 2016 · publié le 08 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire

Jugement du 25 mai 2016 · publié le 24 juin 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire, et désignant administrateur SELARL Aj Partenaires représentée par Me Eric Etienne-Martin 8-9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement du 15 avril 2015 · publié le 05 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 60 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL Aj Partenaires représentée par Me Eric Etienne-Martin 8-9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 09 février 2015 · publié le 24 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 19 février 2014 · publié le 03 juin 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SELARL Aj Partenaires représentée par Me Eric Etienne-Martin 8-9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne avec les pouvoirs : surveillance, mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent PAUPORTE. Elles s'échelonnent de 2020 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAUPORTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAUPORTE

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-07-16 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2025-07-01 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 2021-05-26 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L.653-8 du code de commerce à l'encontre de M.Michel de LINGUA de SAINT BLANQUAT pour une durée de 3 ans.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 2021-05-26 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L.653-8 du code de commerce à l'encontre de M.Dominique BECKER pour une durée de 6 ans.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2016-11-14 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2016-11-14 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 29 juillet 2016 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  9. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 29 juillet 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Autorise le maintien de l'activité jusqu'au 31 août 2016

  10. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire · Jugement du 25 mai 2016 · Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire, et désignant administrateur SELARL Aj Partenaires représentée par Me Eric Etienne-Martin 8-9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  12. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Jugement du 15 avril 2015 · Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 60 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL Aj Partenaires représentée par Me Eric Etienne-Martin 8-9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne.

  13. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 février 2015 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  15. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 19 février 2014 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SELARL Aj Partenaires représentée par Me Eric Etienne-Martin 8-9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne avec les pouvoirs : surveillance, mandataire judiciaire SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Geoffroy Berthelot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE modification le 18 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Juin 2011 Président : B-CUBE représenté par DE LINGUA DE SAINT BLANQUAT Michel en fonction le 30 Mai 2013

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Président : BRECHIGNAC Daniel en fonction le 17 Mai 2011 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE modification le 18 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST en fonction le 29 Juin 2011

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1957

Marques déposées par PAUPORTE

PAUPORTE est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TERRE DE FEES

    N° 3884005 · Déposée le 22 décembre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 18, 24, 25 · expirée le 22 décembre 2021

  • PAUPORTE

    N° 3792694 · Déposée le 22 décembre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 22 décembre 2020

  • AGATELLA

    N° 3441837 · Déposée le 20 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 20 juillet 2016

  • PLAISIRS PARTAGES

    N° 3146075 · Déposée le 06 février 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 06 février 2022

  • PETIT LORD

    N° 1578940 · Déposée le 06 mars 1990 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 24, 25 · expirée le 06 mars 2020

  • TRICOT LORD

    N° 1578939 · Déposée le 06 mars 1990 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 06 mars 2020

  • MONT-PILAT

    N° 1557051 · Déposée le 25 octobre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 25 octobre 2019

  • JANINE PAUPORTE

    N° 1464426 · Déposée le 10 mai 1988 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 10 mai 2008

  • JANINE PAUPORTE

    N° 1464422 · Déposée le 10 mai 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 10 mai 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PAUPORTE

Quel est le numéro SIREN de PAUPORTE ?

Le numéro SIREN de PAUPORTE est 405 782 251. Le SIRET de son siège social est 405 782 251 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63405782251.

Qui dirige PAUPORTE ?

PAUPORTE est dirigée par B-CUBE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAUPORTE ?

Le siège social de PAUPORTE est situé 6 bd Charles de Gaulle, 42120 Le Coteau.

PAUPORTE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUPORTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1957. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUPORTE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. PAUPORTE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 juillet 2025 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité (fabrication de vêtements de dessus), en France

Entreprises fabrication de vêtements de dessus

Toutes les entreprises avec le code NAF 1413Z

Entreprises à Le Coteau

Toutes les entreprises à Le Coteau