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PAUTE BERNARD

Active
Siren528 655 582Entrepreneur individuel08370 PUILLY-ET-CHARBEAUXCréée le 01 avril 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PAUTE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2010 sous le numéro SIREN 528 655 582. Le siège social de l'entreprise se trouve rue le Village, 08370 Puilly-et-Charbeaux. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de PAUTE BERNARD

Dénomination
PAUTE BERNARD
SIREN
528 655 582
SIRET (siège)
528 655 582 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74528655582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 655 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 avril 2010
Siège social
RUE LE VILLAGE, 08370, PUILLY-ET-CHARBEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUTE BERNARD

Elevage d'autres animaux,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PAUTE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08370 PUILLY-ET-CHARBEAUXSiègeActif

    528 655 582 00013 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0149Z

Conformité de PAUTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAUTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur PAUTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAUTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAUTE BERNARD est 528 655 582. Le SIRET de son siège social est 528 655 582 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74528655582.

Où se situe le siège social de PAUTE BERNARD ?

Le siège social de PAUTE BERNARD est situé rue le Village, 08370 Puilly-et-Charbeaux.

PAUTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTE BERNARD.

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