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PAUTEL DANIEL

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Siren377 660 345Entrepreneur individuel78270 LOMMOYECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 377 660 345, PAUTEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Che du Nid de Chien, 78270 Lommoye. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PAUTEL DANIEL

Dénomination
PAUTEL DANIEL
SIREN
377 660 345
SIRET (siège)
377 660 345 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95377660345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 660 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
CHE DU NID DE CHIEN, 78270, LOMMOYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUTEL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PAUTEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUTEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUTEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78270 LOMMOYESiègeFermé

    377 660 345 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de PAUTEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUTEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUTEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUTEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUTEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUTEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PAUTEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PAUTEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de PAUTEL DANIEL est 377 660 345. Le SIRET de son siège social est 377 660 345 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95377660345.

Où se situe le siège social de PAUTEL DANIEL ?

Le siège social de PAUTEL DANIEL est situé Che du Nid de Chien, 78270 Lommoye.

PAUTEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUTEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUTEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTEL DANIEL.

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