PAUTET FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PAUTET FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 636 713. Elle est domiciliée Vert Buisson residence la Girandiere, 35170 Bruz. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de PAUTET FREDERIC
INSEE- Dénomination
- PAUTET FREDERIC
- SIREN
- 421 636 713
- SIRET (siège)
- 421 636 713 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR81421636713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 636 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 décembre 1998
- Siège social
- VERT BUISSON RESIDENCE LA GIRANDIERE, 35170, BRUZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAUTET FREDERIC
Location de logements
Finances de PAUTET FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAUTET FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAUTET FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35170 BRUZSiègeActif
421 636 713 00024 · ouvert le 26 décembre 2007 · NAF 6820A
- 73550 LES ALLUESFermé
421 636 713 00016 · ouvert le 15 décembre 1998 · NAF 524R
Documents juridiques de PAUTET FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAUTET FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUTET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAUTET FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAUTET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAUTET FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 1998
Questions fréquentes sur PAUTET FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de PAUTET FREDERIC ?
Le numéro SIREN de PAUTET FREDERIC est 421 636 713. Le SIRET de son siège social est 421 636 713 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81421636713.
Où se situe le siège social de PAUTET FREDERIC ?
Le siège social de PAUTET FREDERIC est situé Vert Buisson residence la Girandiere, 35170 Bruz.
PAUTET FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, PAUTET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAUTET FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTET FREDERIC.
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