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PAUTET FREDERIC

Active
Siren538 396 813Entrepreneur individuel71140 LESMECréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAUTET FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 396 813. Son siège social est situé La Jonciere, 71140 Lesme. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PAUTET FREDERIC

Dénomination
PAUTET FREDERIC
SIREN
538 396 813
SIRET (siège)
538 396 813 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92538396813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 396 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
LA JONCIERE, 71140, LESME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAUTET FREDERIC

Autres travaux de finition

Finances de PAUTET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUTET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUTET FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71140 LESMESiègeActif

    538 396 813 00015 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4339Z

  • 71140 LESMEActif

    538 396 813 00023 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 0129Z

Documents juridiques de PAUTET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUTET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUTET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUTET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUTET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUTET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur PAUTET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PAUTET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PAUTET FREDERIC est 538 396 813. Le SIRET de son siège social est 538 396 813 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92538396813.

Où se situe le siège social de PAUTET FREDERIC ?

Le siège social de PAUTET FREDERIC est situé La Jonciere, 71140 Lesme.

PAUTET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUTET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUTET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTET FREDERIC.

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