PAUTET JEAN
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
Enregistré sous le numéro SIREN 481 275 345, PAUTET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2005. Elle est domiciliée Ld au Bourg, 58350 Colmery. PAUTET JEAN relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de PAUTET JEAN
INSEE- Dénomination
- PAUTET JEAN
- SIREN
- 481 275 345
- SIRET (siège)
- 481 275 345 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59481275345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 275 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 avril 2005
- Siège social
- LD AU BOURG, 58350, COLMERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAUTET JEAN
Autres cultures non permanentes
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Établissements de PAUTET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58350 COLMERYSiègeActif
481 275 345 00017 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0119Z
Conformité de PAUTET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAUTET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAUTET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2005
Questions fréquentes sur PAUTET JEAN
Quel est le numéro SIREN de PAUTET JEAN ?
Le numéro SIREN de PAUTET JEAN est 481 275 345. Le SIRET de son siège social est 481 275 345 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59481275345.
Où se situe le siège social de PAUTET JEAN ?
Le siège social de PAUTET JEAN est situé Ld au Bourg, 58350 Colmery.
PAUTET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAUTET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAUTET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTET JEAN.
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