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PAUTET PASCAL

Active
Siren913 333 209Entrepreneur individuel44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 913 333 209, PAUTET PASCAL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE du Lieutenant Marty, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 43.34Z.

Fiche d'identité de PAUTET PASCAL

Dénomination
PAUTET PASCAL
SIREN
913 333 209
SIRET (siège)
913 333 209 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93913333209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 333 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
43.34Z
Date de création
-
Siège social
5 RUE du Lieutenant Marty, 44230, Saint-Sébastien-sur-Loire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUTET PASCAL

Peinture et revêtement mural en intérieur et extérieur

Finances de PAUTET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUTET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUTET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44230 Saint-Sébastien-sur-LoireSiègeActif

    913 333 209 00017 · ouvert le 26 avril 2022 · NAF 4334Z

Documents juridiques de PAUTET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUTET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUTET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUTET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUTET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUTET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PAUTET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PAUTET PASCAL ?

Le numéro SIREN de PAUTET PASCAL est 913 333 209. Le SIRET de son siège social est 913 333 209 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93913333209.

Où se situe le siège social de PAUTET PASCAL ?

Le siège social de PAUTET PASCAL est situé 5 RUE du Lieutenant Marty, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire.

PAUTET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUTET PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUTET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTET PASCAL.

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