PAUTHIER ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 1,0 k€
PAUTHIER ARCHITECTURE est une SAS immatriculée le 7 février 2024 sous le numéro SIREN 984 295 576. Son siège social est situé 5 B impasse Malherbe, 25000 Besançon. PAUTHIER ARCHITECTURE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par Clément PAUTHIER, président de sas.
Fiche d'identité de PAUTHIER ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- PAUTHIER ARCHITECTURE
- SIREN
- 984 295 576
- SIRET (siège)
- 984 295 576 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33984295576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 295 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 07 février 2024
- Siège social
- 5 B impasse Malherbe, 25000, Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de PAUTHIER ARCHITECTURE
Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes mission se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
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Finances de PAUTHIER ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAUTHIER ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de PAUTHIER ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BesançonSiègeFermé
984 295 576 00016 · ouvert le 05 février 2024 · NAF 7111Z
Documents juridiques de PAUTHIER ARCHITECTURE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de PAUTHIER ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTHIER ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PAUTHIER ARCHITECTURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PAUTHIER ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAUTHIER ARCHITECTURE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-07 · Début d'activité : 2024-02-05
- création
Date d'effet : 07 février 2024
Questions fréquentes sur PAUTHIER ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de PAUTHIER ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de PAUTHIER ARCHITECTURE est 984 295 576. Le SIRET de son siège social est 984 295 576 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33984295576.
Qui dirige PAUTHIER ARCHITECTURE ?
PAUTHIER ARCHITECTURE est dirigée par Clément PAUTHIER, président de sas.
Où se situe le siège social de PAUTHIER ARCHITECTURE ?
Le siège social de PAUTHIER ARCHITECTURE est situé 5 B impasse Malherbe, 25000 Besançon.
PAUTHIER ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAUTHIER ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAUTHIER ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTHIER ARCHITECTURE.
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