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PAUTHIER BERNARD

Active
Siren349 688 770Entrepreneur individuel21170 TROUHANSCréée le 01 janvier 1982

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PAUTHIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 349 688 770. Le siège social de l'entreprise se trouve à Trouhans (21170). PAUTHIER BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PAUTHIER BERNARD

Dénomination
PAUTHIER BERNARD
SIREN
349 688 770
SIRET (siège)
349 688 770 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70349688770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 688 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
21170, TROUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAUTHIER BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PAUTHIER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21170 TROUHANSSiègeActif

    349 688 770 00016 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Conformité de PAUTHIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTHIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUTHIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAUTHIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur PAUTHIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAUTHIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAUTHIER BERNARD est 349 688 770. Le SIRET de son siège social est 349 688 770 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70349688770.

Où se situe le siège social de PAUTHIER BERNARD ?

Le siège social de PAUTHIER BERNARD est situé à Trouhans (21170).

PAUTHIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUTHIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUTHIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTHIER BERNARD.

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