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PAUTOT BENEDICTE

Active
Siren404 856 031Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 30 avril 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAUTOT BENEDICTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1996, identifié par le SIREN 404 856 031. Elle est domiciliée 11 rue Saint Georges, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de PAUTOT BENEDICTE

Dénomination
PAUTOT BENEDICTE
SIREN
404 856 031
SIRET (siège)
404 856 031 00020
N° TVA intracommunautaire
FR65404856031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 856 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
30 avril 1996
Siège social
11 RUE SAINT GEORGES, 25290, ORNANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAUTOT BENEDICTE

PEINTURES, REVETEMENTS, RENOVATION, ISOLATION, DECORATION, ENTRETIEN

Finances de PAUTOT BENEDICTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUTOT BENEDICTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAUTOT BENEDICTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    404 856 031 00020 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 4334Z

  • 25290 ORNANSFermé

    404 856 031 00012 · ouvert le 02 mai 1996 · NAF 4334Z

Documents juridiques de PAUTOT BENEDICTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUTOT BENEDICTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUTOT BENEDICTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUTOT BENEDICTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUTOT BENEDICTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUTOT BENEDICTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUTOT BENEDICTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1996

Questions fréquentes sur PAUTOT BENEDICTE

Quel est le numéro SIREN de PAUTOT BENEDICTE ?

Le numéro SIREN de PAUTOT BENEDICTE est 404 856 031. Le SIRET de son siège social est 404 856 031 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65404856031.

Où se situe le siège social de PAUTOT BENEDICTE ?

Le siège social de PAUTOT BENEDICTE est situé 11 rue Saint Georges, 25290 Ornans.

PAUTOT BENEDICTE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUTOT BENEDICTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUTOT BENEDICTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUTOT BENEDICTE.