PAUVERT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 531 383 305, PAUVERT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2011. Elle est domiciliée 13 Oree de Chanu, 27640 Villiers-en-Desoeuvre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.
Fiche d'identité de PAUVERT DANIEL
INSEE- Dénomination
- PAUVERT DANIEL
- SIREN
- 531 383 305
- SIRET (siège)
- 531 383 305 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR32531383305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 383 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 31 mars 2011
- Siège social
- 13 OREE DE CHANU, 27640, VILLIERS-EN-DESOEUVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAUVERT DANIEL
Ingénierie, études techniques
Finances de PAUVERT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAUVERT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAUVERT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27640 VILLIERS-EN-DESOEUVRESiègeFermé
531 383 305 00012 · ouvert le 31 mars 2011 · NAF 7112B
Documents juridiques de PAUVERT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAUVERT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUVERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAUVERT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUVERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAUVERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAUVERT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2011
Questions fréquentes sur PAUVERT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PAUVERT DANIEL ?
Le numéro SIREN de PAUVERT DANIEL est 531 383 305. Le SIRET de son siège social est 531 383 305 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32531383305.
Où se situe le siège social de PAUVERT DANIEL ?
Le siège social de PAUVERT DANIEL est situé 13 Oree de Chanu, 27640 Villiers-en-Desoeuvre.
PAUVERT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PAUVERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAUVERT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUVERT DANIEL.
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