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902 045 897

Active
Siren902 045 897Entrepreneur individuel La RegrippièreCréée le 04 février 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 902 045 897

Dénomination
902 045 897
SIREN
902 045 897
SIRET (siège)
902 045 897 00029
N° TVA intracommunautaire
FR81902045897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 045 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
04 février 2025
Siège social
La Regrippière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 902 045 897

Fabrication de bijoux fantaisie

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Dirigeants et représentants de 902 045 897

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 045 897

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La RegrippièreSiègeActif

    902 045 897 00029 · ouvert le 15 janvier 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 902 045 897

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 20 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 902 045 897

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 045 897. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 045 897 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 045 897

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2025