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PAUVERT PASCAL

Active
Siren404 574 063Entrepreneur individuel49270 OREE-D'ANJOUCréée le 01 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 574 063, PAUVERT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Marais, 49270 Oree-d'Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PAUVERT PASCAL

Dénomination
PAUVERT PASCAL
SIREN
404 574 063
SIRET (siège)
404 574 063 00032
N° TVA intracommunautaire
FR01404574063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 574 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 février 1996
Siège social
LE MARAIS, 49270, OREE-D'ANJOU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PAUVERT PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PAUVERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAUVERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAUVERT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 49270 OREE-D'ANJOUSiègeActif

    404 574 063 00032 · ouvert le 16 juin 2015 · NAF 0121Z

  • 49270 OREE-D'ANJOUFermé

    404 574 063 00016 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0121Z

  • 49270 OREE-D'ANJOUFermé

    404 574 063 00024 · ouvert le 17 septembre 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PAUVERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAUVERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAUVERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAUVERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAUVERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAUVERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAUVERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1996

Marques déposées par PAUVERT PASCAL

PAUVERT PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU DE LA VARENNE

    N° 3065078 · Déposée le 14 novembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 14 novembre 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PAUVERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PAUVERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PAUVERT PASCAL est 404 574 063. Le SIRET de son siège social est 404 574 063 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01404574063.

Où se situe le siège social de PAUVERT PASCAL ?

Le siège social de PAUVERT PASCAL est situé Le Marais, 49270 Oree-d'Anjou.

PAUVERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAUVERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAUVERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAUVERT PASCAL.

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