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PAVAN BERNARD

Active
Siren417 850 062Entrepreneur individuel32130 MONBLANCCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAVAN BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 417 850 062. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Gounon, 32130 Monblanc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z.

Fiche d'identité de PAVAN BERNARD

Dénomination
PAVAN BERNARD
SIREN
417 850 062
SIRET (siège)
417 850 062 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89417850062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 850 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LE GOUNON, 32130, MONBLANC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAVAN BERNARD

Élevage de volailles

Finances de PAVAN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVAN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAVAN BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32130 MONBLANCSiègeActif

    417 850 062 00015 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0147Z

  • 32130 MONBLANCFermé

    417 850 062 00023 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 702B

Documents juridiques de PAVAN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVAN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur PAVAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAVAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAVAN BERNARD est 417 850 062. Le SIRET de son siège social est 417 850 062 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89417850062.

Où se situe le siège social de PAVAN BERNARD ?

Le siège social de PAVAN BERNARD est situé Le Gounon, 32130 Monblanc.

PAVAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVAN BERNARD.

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