PAVAN EMMANUELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 492 886 643, PAVAN EMMANUELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2006. Son siège social est situé 1 Che de la Croix du Jubile, 17113 Mornac-sur-Seudre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1813Z.
Fiche d'identité de PAVAN EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- PAVAN EMMANUELLE
- SIREN
- 492 886 643
- SIRET (siège)
- 492 886 643 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR89492886643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 886 643
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1813Z
- Date de création
- 01 novembre 2006
- Siège social
- 1 CHE DE LA CROIX DU JUBILE, 17113, MORNAC-SUR-SEUDRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAVAN EMMANUELLE
Activités de pré-presse
Finances de PAVAN EMMANUELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAVAN EMMANUELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAVAN EMMANUELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17113 MORNAC-SUR-SEUDRESiègeActif
492 886 643 00021 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 1813Z
- 17630 LA FLOTTEFermé
492 886 643 00013 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 7430Z
Documents juridiques de PAVAN EMMANUELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAVAN EMMANUELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVAN EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAVAN EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVAN EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAVAN EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAVAN EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2006
Questions fréquentes sur PAVAN EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de PAVAN EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de PAVAN EMMANUELLE est 492 886 643. Le SIRET de son siège social est 492 886 643 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89492886643.
Où se situe le siège social de PAVAN EMMANUELLE ?
Le siège social de PAVAN EMMANUELLE est situé 1 Che de la Croix du Jubile, 17113 Mornac-sur-Seudre.
PAVAN EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVAN EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVAN EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVAN EMMANUELLE.
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