PAVAN FRANCOIS
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 512 160 169, PAVAN FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 A rue du Jard, 51100 Reims. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PAVAN FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- PAVAN FRANCOIS
- SIREN
- 512 160 169
- SIRET (siège)
- 512 160 169 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR34512160169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 160 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 31 décembre 2008
- Siège social
- 102 A RUE DU JARD, 51100, REIMS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAVAN FRANCOIS
Autre création artistique
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Établissements de PAVAN FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51100 REIMSSiègeActif
512 160 169 00029 · ouvert le 31 décembre 2008 · NAF 9003B
Conformité de PAVAN FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVAN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAVAN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAVAN FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2008
Questions fréquentes sur PAVAN FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de PAVAN FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de PAVAN FRANCOIS est 512 160 169. Le SIRET de son siège social est 512 160 169 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34512160169.
Où se situe le siège social de PAVAN FRANCOIS ?
Le siège social de PAVAN FRANCOIS est situé 102 A rue du Jard, 51100 Reims.
PAVAN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVAN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVAN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVAN FRANCOIS.
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