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PAVAN GISELE

Active
Siren430 546 994Entrepreneur individuel47160 SAINT-LEONCréée le 01 janvier 1969

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PAVAN GISELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 430 546 994. Son siège social est situé Ducamp, 47160 Saint-Leon. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PAVAN GISELE

Dénomination
PAVAN GISELE
SIREN
430 546 994
SIRET (siège)
430 546 994 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52430546994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 546 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
DUCAMP, 47160, SAINT-LEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAVAN GISELE

Culture de la vigne

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Établissements de PAVAN GISELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47160 SAINT-LEONSiègeActif

    430 546 994 00012 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0121Z

Conformité de PAVAN GISELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVAN GISELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVAN GISELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAVAN GISELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur PAVAN GISELE

Quel est le numéro SIREN de PAVAN GISELE ?

Le numéro SIREN de PAVAN GISELE est 430 546 994. Le SIRET de son siège social est 430 546 994 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52430546994.

Où se situe le siège social de PAVAN GISELE ?

Le siège social de PAVAN GISELE est situé Ducamp, 47160 Saint-Leon.

PAVAN GISELE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVAN GISELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVAN GISELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVAN GISELE.

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