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PAVAN MARC

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Siren379 047 251Entrepreneur individuel25220 CHALEZEULECréée le 31 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 379 047 251, PAVAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 31 août 1990. Elle est domiciliée 6 rue des Fours A Chaux, 25220 Chalezeule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de PAVAN MARC

Dénomination
PAVAN MARC
SIREN
379 047 251
SIRET (siège)
379 047 251 00036
N° TVA intracommunautaire
FR95379047251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 047 251
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
31 août 1990
Siège social
6 RUE DES FOURS A CHAUX, 25220, CHALEZEULE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PAVAN MARC

TAXI A BESANCON

Finances de PAVAN MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVAN MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAVAN MARC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25220 CHALEZEULESiègeActif

    379 047 251 00036 · ouvert le 26 août 2004 · NAF 4932Z

  • 25000 BESANCONFermé

    379 047 251 00010 · ouvert le 16 juillet 1990 · NAF 602E

  • 25000 BESANCONFermé

    379 047 251 00028 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 602E

Documents juridiques de PAVAN MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVAN MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVAN MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVAN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 1990

Questions fréquentes sur PAVAN MARC

Quel est le numéro SIREN de PAVAN MARC ?

Le numéro SIREN de PAVAN MARC est 379 047 251. Le SIRET de son siège social est 379 047 251 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95379047251.

Où se situe le siège social de PAVAN MARC ?

Le siège social de PAVAN MARC est situé 6 rue des Fours A Chaux, 25220 Chalezeule.

PAVAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVAN MARC.

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