CheckersProcédures

PAVAN PATRICK

Active
Siren788 744 431Entrepreneur individuel11700 SAINT-COUAT-D'AUDECréée le 01 octobre 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAVAN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2012, identifié par le SIREN 788 744 431. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de l'Aude, 11700 Saint-Couat-d'Aude. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PAVAN PATRICK

Dénomination
PAVAN PATRICK
SIREN
788 744 431
SIRET (siège)
788 744 431 00024
N° TVA intracommunautaire
FR76788744431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 744 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 2012
Siège social
7 RUE DE L'AUDE, 11700, SAINT-COUAT-D'AUDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAVAN PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PAVAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAVAN PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11700 SAINT-COUAT-D'AUDESiègeActif

    788 744 431 00024 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 9003A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    788 744 431 00016 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de PAVAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2012

Questions fréquentes sur PAVAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PAVAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de PAVAN PATRICK est 788 744 431. Le SIRET de son siège social est 788 744 431 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76788744431.

Où se situe le siège social de PAVAN PATRICK ?

Le siège social de PAVAN PATRICK est situé 7 rue de l'Aude, 11700 Saint-Couat-d'Aude.

PAVAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVAN PATRICK.