PAVANELLO CHARLOTTE

Active

Siren797 688 926Entrepreneur individuel53120 CARELLESCréée le 03 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PAVANELLO CHARLOTTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 688 926. Elle est domiciliée Le Bois Bouvier, 53120 Carelles. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PAVANELLO CHARLOTTE

INSEE

Dénomination: PAVANELLO CHARLOTTE
SIREN: 797 688 926
SIRET (siège): 797 688 926 00022
N° TVA intracommunautaire: FR63797688926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 688 926
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 03 octobre 2013
Siège social: LE BOIS BOUVIER, 53120, CARELLES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PAVANELLO CHARLOTTE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PAVANELLO CHARLOTTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVANELLO CHARLOTTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAVANELLO CHARLOTTE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

53120 CARELLESSiègeActif
797 688 926 00022 · ouvert le 20 août 2021 · NAF 9003A
93260 LES LILASFermé
797 688 926 00014 · ouvert le 03 octobre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de PAVANELLO CHARLOTTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVANELLO CHARLOTTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVANELLO CHARLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVANELLO CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVANELLO CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVANELLO CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVANELLO CHARLOTTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 octobre 2013

Aides publiques de PAVANELLO CHARLOTTE

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à PAVANELLO CHARLOTTE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 4,0 k€ en équivalent subvention brut.

Subvention directe
Ministère de la Culture · octroyée le 26 août 2026
4,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 05 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur PAVANELLO CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de PAVANELLO CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de PAVANELLO CHARLOTTE est 797 688 926. Le SIRET de son siège social est 797 688 926 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63797688926.

Où se situe le siège social de PAVANELLO CHARLOTTE ?

Le siège social de PAVANELLO CHARLOTTE est situé Le Bois Bouvier, 53120 Carelles.