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PAVARD RAPHAEL

Active
Siren824 040 364Entrepreneur individuel53100 MAYENNECréée le 01 décembre 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAVARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2016, identifié par le SIREN 824 040 364. Elle est domiciliée La Vannerie, 53100 Mayenne. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PAVARD RAPHAEL

Dénomination
PAVARD RAPHAEL
SIREN
824 040 364
SIRET (siège)
824 040 364 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56824040364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 040 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 2016
Siège social
LA VANNERIE, 53100, MAYENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAVARD RAPHAEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PAVARD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVARD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAVARD RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53100 MAYENNESiègeActif

    824 040 364 00013 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de PAVARD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVARD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVARD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2016

Questions fréquentes sur PAVARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de PAVARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de PAVARD RAPHAEL est 824 040 364. Le SIRET de son siège social est 824 040 364 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56824040364.

Où se situe le siège social de PAVARD RAPHAEL ?

Le siège social de PAVARD RAPHAEL est situé La Vannerie, 53100 Mayenne.

PAVARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVARD RAPHAEL.