PAVE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PAVE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1969 sous le numéro SIREN 411 286 123. Elle est domiciliée Bonne Fontaine, 72140 Rouez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de PAVE BERNARD
INSEE- Dénomination
- PAVE BERNARD
- SIREN
- 411 286 123
- SIRET (siège)
- 411 286 123 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR48411286123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 286 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 mars 1969
- Siège social
- BONNE FONTAINE, 72140, ROUEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAVE BERNARD
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de PAVE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAVE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAVE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72140 ROUEZSiègeActif
411 286 123 00012 · ouvert le 01 mars 1969 · NAF 0142Z
Documents juridiques de PAVE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAVE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAVE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAVE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAVE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1969
Questions fréquentes sur PAVE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PAVE BERNARD ?
Le numéro SIREN de PAVE BERNARD est 411 286 123. Le SIRET de son siège social est 411 286 123 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48411286123.
Où se situe le siège social de PAVE BERNARD ?
Le siège social de PAVE BERNARD est situé Bonne Fontaine, 72140 Rouez.
PAVE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVE BERNARD.
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