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PAVET MARCEL

Active
Siren779 706 365Entrepreneur individuel69770 LONGESSAIGNE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 779 706 365, PAVET MARCEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Ld le Planus, 69770 Longessaigne. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de PAVET MARCEL

Dénomination
PAVET MARCEL
SIREN
779 706 365
SIRET (siège)
779 706 365 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94779706365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 706 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
-
Siège social
LD LE PLANUS, 69770, LONGESSAIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAVET MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PAVET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAVET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69770 LONGESSAIGNESiègeFermé

    779 706 365 00011 · NAF 011A

Documents juridiques de PAVET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur PAVET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PAVET MARCEL ?

Le numéro SIREN de PAVET MARCEL est 779 706 365. Le SIRET de son siège social est 779 706 365 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94779706365.

Où se situe le siège social de PAVET MARCEL ?

Le siège social de PAVET MARCEL est situé Ld le Planus, 69770 Longessaigne.

PAVET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVET MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVET MARCEL.

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