PAVIC & MONNIER
Active6201Z · Programmation informatique
PAVIC & MONNIER est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2011, identifiée par le SIREN 530 571 116. Elle est domiciliée 26 rue du Four A Chaux, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de programmation informatique (code NAF 6201Z).
Fiche d'identité de PAVIC & MONNIER
INSEE- Dénomination
- PAVIC & MONNIER
- SIREN
- 530 571 116
- SIRET (siège)
- 530 571 116 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR08530571116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 571 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 01 février 2011
- Siège social
- 26 RUE DU FOUR A CHAUX, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de PAVIC & MONNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAVIC & MONNIER
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Président · de juin 2013 à mars 2016
Président · de février 2011 à juin 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PAVIC & MONNIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeFermé
530 571 116 00017 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 6201Z
Documents juridiques de PAVIC & MONNIER
INPIConformité de PAVIC & MONNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVIC & MONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PAVIC & MONNIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PAVIC & MONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAVIC & MONNIER
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Président : CASTALLAN Romain
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-24 · Début d'activité : 2011-02-01
- création
Date d'effet : 01 février 2011
Questions fréquentes sur PAVIC & MONNIER
Quel est le numéro SIREN de PAVIC & MONNIER ?
Le numéro SIREN de PAVIC & MONNIER est 530 571 116. Le SIRET de son siège social est 530 571 116 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08530571116.
Où se situe le siège social de PAVIC & MONNIER ?
Le siège social de PAVIC & MONNIER est situé 26 rue du Four A Chaux, 90000 Belfort.
PAVIC & MONNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVIC & MONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVIC & MONNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVIC & MONNIER.
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