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PAVIC & MONNIER

Active
Siren530 571 116SAS90000 BELFORTCréée le 01 février 2011

6201Z · Programmation informatique

Documents

PAVIC & MONNIER est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2011, identifiée par le SIREN 530 571 116. Elle est domiciliée 26 rue du Four A Chaux, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de PAVIC & MONNIER

Dénomination
PAVIC & MONNIER
SIREN
530 571 116
SIRET (siège)
530 571 116 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08530571116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 571 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
01 février 2011
Siège social
26 RUE DU FOUR A CHAUX, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de PAVIC & MONNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVIC & MONNIER

Anciens dirigeants (2)

RC

Romain CASTALLAN

Président · de juin 2013 à mars 2016

PP

Petar PAVIC

Président · de février 2011 à juin 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PAVIC & MONNIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeFermé

    530 571 116 00017 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 6201Z

Documents juridiques de PAVIC & MONNIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 24 février 2011

  • Acte

Dépôt du 24 février 2011

  • Acte

Dépôt du 24 février 2011

  • Acte

Conformité de PAVIC & MONNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVIC & MONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAVIC & MONNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAVIC & MONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAVIC & MONNIER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Président : CASTALLAN Romain

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-24 · Début d'activité : 2011-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2011

Questions fréquentes sur PAVIC & MONNIER

Quel est le numéro SIREN de PAVIC & MONNIER ?

Le numéro SIREN de PAVIC & MONNIER est 530 571 116. Le SIRET de son siège social est 530 571 116 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08530571116.

Où se situe le siège social de PAVIC & MONNIER ?

Le siège social de PAVIC & MONNIER est situé 26 rue du Four A Chaux, 90000 Belfort.

PAVIC & MONNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVIC & MONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVIC & MONNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVIC & MONNIER.

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