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PAVIER PASCAL

Active
Siren413 710 450Entrepreneur individuel84860 CADEROUSSECréée le 29 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAVIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 1994 sous le numéro SIREN 413 710 450. Elle est domiciliée Qua Petite Cairanne, 84860 Caderousse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de PAVIER PASCAL

Dénomination
PAVIER PASCAL
SIREN
413 710 450
SIRET (siège)
413 710 450 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66413710450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 710 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
29 septembre 1994
Siège social
QUA PETITE CAIRANNE, 84860, CADEROUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAVIER PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PAVIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAVIER PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84860 CADEROUSSESiègeFermé

    413 710 450 00011 · ouvert le 29 septembre 1994 · NAF 011A

Documents juridiques de PAVIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1994

Questions fréquentes sur PAVIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PAVIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de PAVIER PASCAL est 413 710 450. Le SIRET de son siège social est 413 710 450 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66413710450.

Où se situe le siège social de PAVIER PASCAL ?

Le siège social de PAVIER PASCAL est situé Qua Petite Cairanne, 84860 Caderousse.

PAVIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVIER PASCAL.

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