PAVILLET BERNARD
ActivePAVILLET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 1992, identifié par le SIREN 390 680 528. Le siège social de l'entreprise se trouve Tamie, 73200 Plancherine. Son activité principale relève du code NAF 454C.
Fiche d'identité de PAVILLET BERNARD
INSEE- Dénomination
- PAVILLET BERNARD
- SIREN
- 390 680 528
- SIRET (siège)
- 390 680 528 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05390680528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 680 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454C
- Date de création
- 30 décembre 1992
- Siège social
- TAMIE, 73200, PLANCHERINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAVILLET BERNARD
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Établissements de PAVILLET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73200 PLANCHERINESiègeFermé
390 680 528 00010 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 454A
Conformité de PAVILLET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVILLET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAVILLET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAVILLET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 1992
Questions fréquentes sur PAVILLET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PAVILLET BERNARD ?
Le numéro SIREN de PAVILLET BERNARD est 390 680 528. Le SIRET de son siège social est 390 680 528 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05390680528.
Où se situe le siège social de PAVILLET BERNARD ?
Le siège social de PAVILLET BERNARD est situé Tamie, 73200 Plancherine.
PAVILLET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVILLET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVILLET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVILLET BERNARD.
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