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PAVILLET PASCAL

Active
Siren450 187 521Entrepreneur individuel73400 MARTHODCréée le 01 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 187 521, PAVILLET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 245 Imp des Jolys, 73400 Marthod. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PAVILLET PASCAL

Dénomination
PAVILLET PASCAL
SIREN
450 187 521
SIRET (siège)
450 187 521 00023
N° TVA intracommunautaire
FR50450187521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 187 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 août 2001
Siège social
245 IMP DES JOLYS, 73400, MARTHOD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAVILLET PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PAVILLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVILLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAVILLET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73400 MARTHODSiègeActif

    450 187 521 00023 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 0142Z

  • 73400 UGINEFermé

    450 187 521 00015 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PAVILLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVILLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVILLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur PAVILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PAVILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de PAVILLET PASCAL est 450 187 521. Le SIRET de son siège social est 450 187 521 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50450187521.

Où se situe le siège social de PAVILLET PASCAL ?

Le siège social de PAVILLET PASCAL est situé 245 Imp des Jolys, 73400 Marthod.

PAVILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVILLET PASCAL.

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