PAVILLON VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 720 769, PAVILLON VERT est une SARL créée le 1er mars 2001. Son siège social est situé Pibs Parc Inno Bret Sud le Prisme, 56000 Vannes. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.
Fiche d'identité de PAVILLON VERT
INSEE- Dénomination
- PAVILLON VERT
- SIREN
- 434 720 769
- SIRET (siège)
- 434 720 769 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR35434720769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 720 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 01 mars 2001
- Siège social
- PIBS PARC INNO BRET SUD LE PRISME, 56000, VANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PAVILLON VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAVILLON VERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAVILLON VERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56000 VANNESSiègeFermé
434 720 769 00018 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 741G
Documents juridiques de PAVILLON VERT
INPIComptes annuels de PAVILLON VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVILLON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAVILLON VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVILLON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PAVILLON VERT. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1994 · N° 90-42.282
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PAVILLON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAVILLON VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2001
Marques déposées par PAVILLON VERT
INPIPAVILLON VERT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePAVILLON VERT LES ENTREPRISES DU DEVELOPPEMENT DURABLE
N° 3153271 · Déposée le 13 mars 2002 · Marque verbale
Classes 35, 41, 42 · expirée le 13 mars 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PAVILLON VERT
Quel est le numéro SIREN de PAVILLON VERT ?
Le numéro SIREN de PAVILLON VERT est 434 720 769. Le SIRET de son siège social est 434 720 769 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35434720769.
Où se situe le siège social de PAVILLON VERT ?
Le siège social de PAVILLON VERT est situé Pibs Parc Inno Bret Sud le Prisme, 56000 Vannes.
PAVILLON VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVILLON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVILLON VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVILLON VERT.
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