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PAVIOT BERNARD

Active
Siren409 360 831Entrepreneur individuel38480 ROMAGNIEUCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAVIOT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 409 360 831. Elle est domiciliée Le Nan, 38480 Romagnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PAVIOT BERNARD

Dénomination
PAVIOT BERNARD
SIREN
409 360 831
SIRET (siège)
409 360 831 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37409360831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 360 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE NAN, 38480, ROMAGNIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAVIOT BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de PAVIOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVIOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PAVIOT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38480 ROMAGNIEUSiègeActif

    409 360 831 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0142Z

  • 38480 ROMAGNIEUFermé

    409 360 831 00021 · ouvert le 12 février 2009 · NAF 0161Z

Documents juridiques de PAVIOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAVIOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVIOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVIOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVIOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAVIOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVIOT BERNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-02-12

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PAVIOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PAVIOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PAVIOT BERNARD est 409 360 831. Le SIRET de son siège social est 409 360 831 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37409360831.

Où se situe le siège social de PAVIOT BERNARD ?

Le siège social de PAVIOT BERNARD est situé Le Nan, 38480 Romagnieu.

PAVIOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVIOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVIOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVIOT BERNARD.

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