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PAVIOT PROSOL

Active
Siren518 840 913SAS97280 LE VAUCLINCréée le 29 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

PAVIOT PROSOL est une SAS immatriculée le 29 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 840 913. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue de la Republique, 97280 Le Vauclin. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par BRUNO PAVIOT, gérant.

Fiche d'identité de PAVIOT PROSOL

Dénomination
PAVIOT PROSOL
SIREN
518 840 913
SIRET (siège)
518 840 913 00017
N° TVA intracommunautaire
FR29518840913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 840 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
29 décembre 2009
Siège social
49 RUE DE LA REPUBLIQUE, 97280, LE VAUCLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAVIOT PROSOL

PRODUCTION D' ENERGIE SOLAIRE EN VUE DE LA REVENTE A TOUT ORGANISME AGREE

Finances de PAVIOT PROSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAVIOT PROSOL

BP

BRUNO PAVIOT

Gérant

Depuis la création (29 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de PAVIOT PROSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97280 LE VAUCLINSiègeActif

    518 840 913 00017 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PAVIOT PROSOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de PAVIOT PROSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAVIOT PROSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAVIOT PROSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVIOT PROSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAVIOT PROSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAVIOT PROSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAVIOT PROSOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2009

Questions fréquentes sur PAVIOT PROSOL

Quel est le numéro SIREN de PAVIOT PROSOL ?

Le numéro SIREN de PAVIOT PROSOL est 518 840 913. Le SIRET de son siège social est 518 840 913 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29518840913.

Qui dirige PAVIOT PROSOL ?

PAVIOT PROSOL est dirigée par BRUNO PAVIOT, gérant.

Où se situe le siège social de PAVIOT PROSOL ?

Le siège social de PAVIOT PROSOL est situé 49 rue de la Republique, 97280 Le Vauclin.

PAVIOT PROSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAVIOT PROSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAVIOT PROSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVIOT PROSOL.

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