PAVON SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
PAVON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 août 2022 sous le numéro SIREN 922 376 777. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Fontmaure, 63400 Chamalieres. PAVON SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PAVON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PAVON SEBASTIEN
- SIREN
- 922 376 777
- SIRET (siège)
- 922 376 777 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91922376777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 376 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 août 2022
- Siège social
- 5 RUE DE FONTMAURE, 63400, CHAMALIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAVON SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de PAVON SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63400 CHAMALIERESSiègeActif
922 376 777 00012 · ouvert le 29 août 2022 · NAF 6820A
Conformité de PAVON SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAVON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAVON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAVON SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 août 2022
Questions fréquentes sur PAVON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PAVON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PAVON SEBASTIEN est 922 376 777. Le SIRET de son siège social est 922 376 777 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91922376777.
Où se situe le siège social de PAVON SEBASTIEN ?
Le siège social de PAVON SEBASTIEN est situé 5 rue de Fontmaure, 63400 Chamalieres.
PAVON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAVON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAVON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAVON SEBASTIEN.
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