PAYART JEAN
Active0220Z · Exploitation forestière
PAYART JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 394 257 968. Son siège social est situé Le Bourg, 37220 Trogues. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de PAYART JEAN
INSEE- Dénomination
- PAYART JEAN
- SIREN
- 394 257 968
- SIRET (siège)
- 394 257 968 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR51394257968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 257 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LE BOURG, 37220, TROGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAYART JEAN
Exploitation forestière
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Établissements de PAYART JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37220 TROGUESSiègeActif
394 257 968 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0220Z
Conformité de PAYART JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAYART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAYART JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur PAYART JEAN
Quel est le numéro SIREN de PAYART JEAN ?
Le numéro SIREN de PAYART JEAN est 394 257 968. Le SIRET de son siège social est 394 257 968 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51394257968.
Où se situe le siège social de PAYART JEAN ?
Le siège social de PAYART JEAN est situé Le Bourg, 37220 Trogues.
PAYART JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYART JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYART JEAN.
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