PAYEN GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 340 433 093, PAYEN GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 28 février 1987. Elle est domiciliée 6 rue du Buis, 26140 Anneyron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.
Fiche d'identité de PAYEN GILBERT
INSEE- Dénomination
- PAYEN GILBERT
- SIREN
- 340 433 093
- SIRET (siège)
- 340 433 093 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR65340433093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 433 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399D
- Date de création
- 28 février 1987
- Siège social
- 6 RUE DU BUIS, 26140, ANNEYRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAYEN GILBERT
FORAGE DE PUITS
Finances de PAYEN GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAYEN GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAYEN GILBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26140 ANNEYRONSiègeActif
340 433 093 00010 · ouvert le 04 janvier 1987 · NAF 4399D
- 26140 ANNEYRONFermé
340 433 093 00028 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 011A
Documents juridiques de PAYEN GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAYEN GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAYEN GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAYEN GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYEN GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAYEN GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAYEN GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 1987
Marchés publics de PAYEN GILBERT
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à PAYEN GILBERT et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 64,9 k€.
213039 - Création d’un puits d’exploitation et réalisation d’un pompage d’essai sur la commune de Romans sur Isère
COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE) · notifié le 14 juin 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 mois
64,9 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur PAYEN GILBERT
Quel est le numéro SIREN de PAYEN GILBERT ?
Le numéro SIREN de PAYEN GILBERT est 340 433 093. Le SIRET de son siège social est 340 433 093 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65340433093.
Où se situe le siège social de PAYEN GILBERT ?
Le siège social de PAYEN GILBERT est situé 6 rue du Buis, 26140 Anneyron.
PAYEN GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYEN GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYEN GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYEN GILBERT.
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