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978 502 359

Active
Siren978 502 359Entrepreneur individuel Les Ormes

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 978 502 359

Dénomination
978 502 359
SIREN
978 502 359
SIRET (siège)
978 502 359 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66978502359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 502 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
-
Siège social
Les Ormes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 978 502 359

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Dirigeants et représentants de 978 502 359

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 978 502 359

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Les OrmesSiègeActif

    978 502 359 00018 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 9329Z

Documents juridiques de 978 502 359

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 août 2023

  • Acte

Dépôt du 09 août 2023

  • Acte

Conformité de 978 502 359

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 502 359. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 978 502 359 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 978 502 359

Aucune annonce BODACC trouvée.

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