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PAYEN PASCAL

Active
Siren383 496 817Entrepreneur individuel73530 SAINT JEAN D'ARVESCréée le 15 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAYEN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1991, identifié par le SIREN 383 496 817. Elle est domiciliée L'Etendard, 73530 Saint Jean d'Arves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PAYEN PASCAL

Dénomination
PAYEN PASCAL
SIREN
383 496 817
SIRET (siège)
383 496 817 00032
N° TVA intracommunautaire
FR41383496817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 496 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 avril 1991
Siège social
L'ETENDARD, 73530, SAINT JEAN D'ARVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAYEN PASCAL

Location de logements

Finances de PAYEN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAYEN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAYEN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73530 SAINT JEAN D'ARVESSiègeActif

    383 496 817 00032 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A

  • 38490 SAINT-ANDRE-LE-GAZFermé

    383 496 817 00024 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de PAYEN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAYEN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAYEN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAYEN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYEN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAYEN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAYEN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1991

Questions fréquentes sur PAYEN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PAYEN PASCAL ?

Le numéro SIREN de PAYEN PASCAL est 383 496 817. Le SIRET de son siège social est 383 496 817 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41383496817.

Où se situe le siège social de PAYEN PASCAL ?

Le siège social de PAYEN PASCAL est situé L'Etendard, 73530 Saint Jean d'Arves.

PAYEN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAYEN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAYEN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYEN PASCAL.

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