PAYERNE-BACCARD DANIEL

Active

Siren354 029 704Entrepreneur individuel38570 THEYSCréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 354 029 704, PAYERNE-BACCARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée L'Envers, 38570 Theys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de PAYERNE-BACCARD DANIEL

INSEE

Dénomination: PAYERNE-BACCARD DANIEL
SIREN: 354 029 704
SIRET (siège): 354 029 704 00013
N° TVA intracommunautaire: FR40354029704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 354 029 704
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: L'ENVERS, 38570, THEYS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PAYERNE-BACCARD DANIEL

Exploitant agricole entrepreneur de travaux forestiers.

Finances de PAYERNE-BACCARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAYERNE-BACCARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAYERNE-BACCARD DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

38570 THEYSSiègeActif
354 029 704 00013 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0141Z
38570 THEYSActif
354 029 704 00021 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0240Z

Documents juridiques de PAYERNE-BACCARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAYERNE-BACCARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAYERNE-BACCARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAYERNE-BACCARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYERNE-BACCARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAYERNE-BACCARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAYERNE-BACCARD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur PAYERNE-BACCARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PAYERNE-BACCARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de PAYERNE-BACCARD DANIEL est 354 029 704. Le SIRET de son siège social est 354 029 704 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40354029704.

Où se situe le siège social de PAYERNE-BACCARD DANIEL ?

Le siège social de PAYERNE-BACCARD DANIEL est situé L'Envers, 38570 Theys.