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PAYERNE DANIEL

Active
Siren321 096 067Entrepreneur individuel38570 THEYSCréée le 14 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAYERNE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 1981, identifié par le SIREN 321 096 067. Le siège social de l'entreprise se trouve La Coche, 38570 Theys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de PAYERNE DANIEL

Dénomination
PAYERNE DANIEL
SIREN
321 096 067
SIRET (siège)
321 096 067 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31321096067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 096 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
14 janvier 1981
Siège social
LA COCHE, 38570, THEYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAYERNE DANIEL

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de PAYERNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAYERNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAYERNE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38570 THEYSSiègeFermé

    321 096 067 00012 · ouvert le 14 janvier 1981 · NAF 8690D

Documents juridiques de PAYERNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAYERNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAYERNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAYERNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYERNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAYERNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAYERNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1981

Questions fréquentes sur PAYERNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PAYERNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de PAYERNE DANIEL est 321 096 067. Le SIRET de son siège social est 321 096 067 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31321096067.

Où se situe le siège social de PAYERNE DANIEL ?

Le siège social de PAYERNE DANIEL est situé La Coche, 38570 Theys.

PAYERNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAYERNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAYERNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYERNE DANIEL.

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