PAYET DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 820 779 932, PAYET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2016. Son siège social est situé 36 B Che du Milieu la Bretagne, 97490 Saint-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de PAYET DANIEL
INSEE- Dénomination
- PAYET DANIEL
- SIREN
- 820 779 932
- SIRET (siège)
- 820 779 932 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR46820779932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 779 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 juin 2016
- Siège social
- 36 B CHE DU MILIEU LA BRETAGNE, 97490, SAINT-DENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAYET DANIEL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de PAYET DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAYET DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAYET DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97490 SAINT-DENISSiègeActif
820 779 932 00012 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 9003A
Documents juridiques de PAYET DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAYET DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAYET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAYET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAYET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAYET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2016
Questions fréquentes sur PAYET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PAYET DANIEL ?
Le numéro SIREN de PAYET DANIEL est 820 779 932. Le SIRET de son siège social est 820 779 932 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46820779932.
Où se situe le siège social de PAYET DANIEL ?
Le siège social de PAYET DANIEL est situé 36 B Che du Milieu la Bretagne, 97490 Saint-Denis.
PAYET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYET DANIEL.
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