PAYET-GASPARD PASCAL

Active

Siren488 254 483Entrepreneur individuel74400 CHAMONIX-MONT-BLANCCréée le 01 septembre 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PAYET-GASPARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2005, identifié par le SIREN 488 254 483. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 Che des Essartes, 74400 Chamonix-Mont-Blanc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PAYET-GASPARD PASCAL

INSEE

Dénomination: PAYET-GASPARD PASCAL
SIREN: 488 254 483
SIRET (siège): 488 254 483 00016
N° TVA intracommunautaire: FR23488254483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 488 254 483
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 septembre 2005
Siège social: 73 CHE DES ESSARTES, 74400, CHAMONIX-MONT-BLANC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PAYET-GASPARD PASCAL

Location de logements

Finances de PAYET-GASPARD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAYET-GASPARD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAYET-GASPARD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74400 CHAMONIX-MONT-BLANCSiègeActif
488 254 483 00016 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de PAYET-GASPARD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAYET-GASPARD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAYET-GASPARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAYET-GASPARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYET-GASPARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAYET-GASPARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAYET-GASPARD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur PAYET-GASPARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PAYET-GASPARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de PAYET-GASPARD PASCAL est 488 254 483. Le SIRET de son siège social est 488 254 483 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23488254483.

Où se situe le siège social de PAYET-GASPARD PASCAL ?

Le siège social de PAYET-GASPARD PASCAL est situé 73 Che des Essartes, 74400 Chamonix-Mont-Blanc.