PAYET JACQUELINE
Active0146Z · Élevage de porcins
PAYET JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 431 018 985. Le siège social de l'entreprise se trouve 201 Che Marocain, 97426 Les Trois-Bassins. PAYET JACQUELINE relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z).
Fiche d'identité de PAYET JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- PAYET JACQUELINE
- SIREN
- 431 018 985
- SIRET (siège)
- 431 018 985 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19431018985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 018 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 201 CHE MAROCAIN, 97426, LES TROIS-BASSINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAYET JACQUELINE
Élevage de porcins
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Établissements de PAYET JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97426 LES TROIS-BASSINSSiègeActif
431 018 985 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0146Z
Conformité de PAYET JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYET JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAYET JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAYET JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur PAYET JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de PAYET JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de PAYET JACQUELINE est 431 018 985. Le SIRET de son siège social est 431 018 985 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19431018985.
Où se situe le siège social de PAYET JACQUELINE ?
Le siège social de PAYET JACQUELINE est situé 201 Che Marocain, 97426 Les Trois-Bassins.
PAYET JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYET JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYET JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYET JACQUELINE.
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