PAYET SEBASTIEN
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
PAYET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2026, identifié par le SIREN 105 909 758. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 RTE de Busset CHATEAU GAILLARD, 03270 Mariol. PAYET SEBASTIEN relève du secteur fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).
Fiche d'identité de PAYET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PAYET SEBASTIEN
- SIREN
- 105 909 758
- SIRET (siège)
- 105 909 758 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR63105909758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 909 758
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juin 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 05 juin 2026
- Siège social
- 39 RTE de Busset CHATEAU GAILLARD, 03270, Mariol
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAYET SEBASTIEN
Fabrication de bijoux en argent
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Établissements de PAYET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03270 MariolSiègeActif
105 909 758 00010 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 3213Z
Conformité de PAYET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAYET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAYET SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-04 · Début d'activité : 2026-07-01
- création
Date d'effet : 05 juin 2026
Questions fréquentes sur PAYET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PAYET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PAYET SEBASTIEN est 105 909 758. Le SIRET de son siège social est 105 909 758 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63105909758.
Où se situe le siège social de PAYET SEBASTIEN ?
Le siège social de PAYET SEBASTIEN est situé 39 RTE de Busset CHATEAU GAILLARD, 03270 Mariol.
PAYET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYET SEBASTIEN.
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