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PAYET SEBASTIEN

Active
Siren105 909 758Entrepreneur individuel03270 MariolCréée le 05 juin 2026

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

PAYET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2026, identifié par le SIREN 105 909 758. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 RTE de Busset CHATEAU GAILLARD, 03270 Mariol. PAYET SEBASTIEN relève du secteur fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de PAYET SEBASTIEN

Dénomination
PAYET SEBASTIEN
SIREN
105 909 758
SIRET (siège)
105 909 758 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63105909758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 909 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
05 juin 2026
Siège social
39 RTE de Busset CHATEAU GAILLARD, 03270, Mariol
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAYET SEBASTIEN

Fabrication de bijoux en argent

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Établissements de PAYET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03270 MariolSiègeActif

    105 909 758 00010 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 3213Z

Conformité de PAYET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAYET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAYET SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-04 · Début d'activité : 2026-07-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2026

Questions fréquentes sur PAYET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PAYET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PAYET SEBASTIEN est 105 909 758. Le SIRET de son siège social est 105 909 758 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63105909758.

Où se situe le siège social de PAYET SEBASTIEN ?

Le siège social de PAYET SEBASTIEN est situé 39 RTE de Busset CHATEAU GAILLARD, 03270 Mariol.

PAYET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PAYET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAYET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYET SEBASTIEN.

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