PAYS BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 393 463 591, PAYS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Dolaizon, 43370 St Christophe sur Dolaizon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.
Fiche d'identité de PAYS BERNARD
INSEE- Dénomination
- PAYS BERNARD
- SIREN
- 393 463 591
- SIRET (siège)
- 393 463 591 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16393463591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 463 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- DOLAIZON, 43370, ST CHRISTOPHE SUR DOLAIZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAYS BERNARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PAYS BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAYS BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAYS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 43370 ST CHRISTOPHE SUR DOLAIZONSiègeFermé
393 463 591 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 012A
Documents juridiques de PAYS BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAYS BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAYS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAYS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAYS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAYS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur PAYS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PAYS BERNARD ?
Le numéro SIREN de PAYS BERNARD est 393 463 591. Le SIRET de son siège social est 393 463 591 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16393463591.
Où se situe le siège social de PAYS BERNARD ?
Le siège social de PAYS BERNARD est situé Dolaizon, 43370 St Christophe sur Dolaizon.
PAYS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYS BERNARD.
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