PAYS D'HORTE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 383 683 877, PAYS D'HORTE est une SARL créée le 26 novembre 1991. Son siège social est situé Chante Grelet, 16320 Rougnac. Son activité principale relève du code NAF 151E.
Fiche d'identité de PAYS D'HORTE
INSEE- Dénomination
- PAYS D'HORTE
- SIREN
- 383 683 877
- SIRET (siège)
- 383 683 877 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76383683877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 683 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 151E
- Date de création
- 26 novembre 1991
- Siège social
- CHANTE GRELET, 16320, ROUGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de PAYS D'HORTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAYS D'HORTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PAYS D'HORTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16320 ROUGNACSiègeFermé
383 683 877 00013 · ouvert le 26 novembre 1991 · NAF 151E
Documents juridiques de PAYS D'HORTE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de PAYS D'HORTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYS D'HORTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PAYS D'HORTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PAYS D'HORTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAYS D'HORTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
- création
Date d'effet : 26 novembre 1991
Questions fréquentes sur PAYS D'HORTE
Quel est le numéro SIREN de PAYS D'HORTE ?
Le numéro SIREN de PAYS D'HORTE est 383 683 877. Le SIRET de son siège social est 383 683 877 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76383683877.
Où se situe le siège social de PAYS D'HORTE ?
Le siège social de PAYS D'HORTE est situé Chante Grelet, 16320 Rougnac.
PAYS D'HORTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYS D'HORTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYS D'HORTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYS D'HORTE.
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