PAYSAN BIO
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 9,6 k€
PAYSAN BIO est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2001, identifiée par le SIREN 434 611 463. Le siège social de l'entreprise se trouve DOM Domaine DE CANET - ROUSSON BRUZARD MARC, 30340 Salindres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC BRUZARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PAYSAN BIO
INSEE- Dénomination
- PAYSAN BIO
- SIREN
- 434 611 463
- SIRET (siège)
- 434 611 463 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74434611463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 611 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 9 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 mars 2001
- Siège social
- DOM Domaine DE CANET - ROUSSON BRUZARD MARC, 30340, Salindres
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAYSAN BIO
LA PRISE DE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES L'ACQUISITION ET L' EXPLOITATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS L'OBTENTION DE TOUS PRETS OU CREDITS
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Finances de PAYSAN BIO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAYSAN BIO
INSEEÉtablissements de PAYSAN BIO
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30340 SalindresSiègeFermé
434 611 463 00010 · ouvert le 12 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de PAYSAN BIO
INPIConformité de PAYSAN BIO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAYSAN BIO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PAYSAN BIO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PAYSAN BIO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAYSAN BIO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2001
Questions fréquentes sur PAYSAN BIO
Quel est le numéro SIREN de PAYSAN BIO ?
Le numéro SIREN de PAYSAN BIO est 434 611 463. Le SIRET de son siège social est 434 611 463 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74434611463.
Qui dirige PAYSAN BIO ?
PAYSAN BIO est dirigée par MARC BRUZARD, gérant.
Où se situe le siège social de PAYSAN BIO ?
Le siège social de PAYSAN BIO est situé DOM Domaine DE CANET - ROUSSON BRUZARD MARC, 30340 Salindres.
PAYSAN BIO est-elle toujours en activité ?
Oui, PAYSAN BIO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAYSAN BIO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAYSAN BIO.
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